Bureau d'études en environnement & projets de territoire
De l’étude réglementaire à l’accompagnement de vos projets d’aménagement et de valorisation.
TERRAMER accompagne les maîtres d'ouvrage publics et privés, de l'analyse du cadre réglementaire applicable à leurs projets à la constitution des dossiers réglementaires et au suivi de leur instruction auprès des services de l'État.
Nos domaines d'intervention
Nos interventions couvrent la phase de réflexion initiale jusqu'à l'assistance à maîtrise d'ouvrage. Identifier les contraintes en amont permet d'éclairer les choix du maître d'ouvrage, plutôt que de traiter l'environnement comme une contrainte une fois le projet défini.
Études réglementaires
Constitution des dossiers requis par le code de l'environnement pour les projets de travaux et d'aménagement :
Examen au cas par cas et étude d'impact
Autorisation environnementale et installations classées (ICPE)
Dossier loi sur l'eau (IOTA)
Évaluation des incidences Natura 2000 et dérogation CNPN
Demande d'autorisation de défrichement
Porter-à-connaissance (PAC)
Assistance à maîtrise d'ouvrage et conseil réglementaire
Recherche de financement et montage de dossiers
Valorisation patrimoniale
Traduction des connaissances environnementales et territoriales en parcours, supports et outils accessibles aux publics :
Études de fréquentation et d'usages des sites
Médiation environnementale
Conception d'outil de valorisation du patrimoine naturel et paysager
Conception de parcours et sentiers de découverte
Recherche de financements et montage de dossiers
Les porteurs de projets que nous accompagnons
TERRAMER peut intervenir dès les premières réflexions afin d’identifier les enjeux environnementaux et réglementaires d’un projet, puis accompagner le maître d’ouvrage dans la réalisation des études, la constitution des dossiers, la coordination des compétences nécessaires et la mise en œuvre des orientations retenues.
Collectivités et établissements publics
Communes, intercommunalités, syndicats, gestionnaires d'espaces naturels.
Aménagements du territoire en zone de montagne ou littorale, captages d'eau potable, projets immobilier, travaux sur cours d'eau, voirie, sentiers de découverte.
Dossiers fréquents : Examen au cas par cas, dossier loi sur l'eau, étude d'impact, dossier d'incidence Natura 2000, demande d'autorisation de défrichement, autorisation environnementale.
Exploitants privés ou publics, industriels
Carrières, déchets, agroalimentaire, entrepôts, stations carburant, microcentrales hydroélectriques, projets photovoltaïque (etc.).
Installations classées (ICPE), autorisation environnementale, étude d'impact. Photovoltaïque au sol : volet réglementaire uniquement.
Dossiers fréquents : dossier ICPE, autorisation environnementale, dossier loi sur l'eau, étude d'impact, porter-à-connaissance, autorisation défrichement, espèces protégées.
Promoteurs et professionnels de la conception
Promoteurs, lotisseurs, architectes, maîtres d'œuvre, géomètres-experts.
Lotissements, bâtiments, équipements sportifs : cas par cas, loi sur l'eau, défrichement, pour eux-mêmes ou pour leurs clients.
Dossiers fréquents : Examen au cas par cas, dossier loi sur l'eau, étude d'impact, dossier d'incidence Natura 2000, demande d'autorisation de défrichement, autorisation environnementale.
Entreprises de travaux
Entreprises de VRD, de génie civil, de travaux maritimes et fluviaux.
Volet environnemental d'une consultation (DCE, mémoire technique), dossier réglementaire demandé par leur client, suivi de chantier.
Dossiers fréquents : Volet environnemental du DCE, dossier loi sur l'eau, Natura 2000, défrichement, suivi de chantier.
Bureaux d'études spécialisés
Naturalistes, acousticiens, hydrauliciens, paysagistes, bureaux d'études pluridisciplinaires. Co-traitance ou sous-traitance sur les consultations dont le cahier des charges comprend un lot réglementaire.
Dossiers fréquents : lot réglementaire : cas par cas, étude d'impact, dossier loi sur l'eau, Natura 2000, dérogation CNPN.
Propriétaires et particuliers
Propriétaires fonciers et porteurs de petits projets.
Défrichement, permis de construire ou d'aménager en secteur sensible, travaux en bord de cours d'eau ou de littoral.
Dossiers fréquents : autorisation de défrichement, permis de construire ou d'aménager en secteur sensible (volet réglementaire), travaux en bord de cours d'eau ou littoral.
Des problématiques concrètes, des réponses adaptées
"Nous avons un projet d'aménagement et devons déterminer quelles procédures environnementales sont nécessaires."
TERRAMER analyse le projet, son implantation et le contexte réglementaire afin d'identifier les études, autorisations et procédures à prévoir.
"Nous devons concilier fréquentation d’un site et préservation des milieux naturels."
TERRAMER analyse les usages, les secteurs de pression et les sensibilités environnementales afin de proposer des solutions adaptées au fonctionnement du site.
"Notre projet nécessite une étude d’impact, un dossier loi sur l’eau ou une autre procédure environnementale. "
TERRAMER accompagne la réalisation et la rédaction des études et dossiers nécessaires, en mobilisant lorsque nécessaire les expertises spécialisées complémentaires.
"Nous souhaitons mieux faire connaître notre environnement et notre patrimoine naturel."
TERRAMER transforme les connaissances scientifiques et territoriales en contenus et outils de médiation adaptés aux différents publics.
09 79 31 74 24
contact@terramer.fr
Du lundi au Vendredi
8h-12h/13h-18h
18 rue Masséna, Nice
Uniquement sur rendez-vous
Parlons de votre projet
Un projet d’aménagement à étudier ? Une procédure environnementale à anticiper ? Un site soumis à de multiples usages ? Un besoin de médiation ou de sensibilisation ?
Chaque mission est définie en fonction du projet, du territoire et des besoins du maître d’ouvrage.